La preuve
Format BrochéAuteur : Dominique Mougenot
Description
DROIT BELGE
La preuve sous différents aspects : en droit civil, social, économique et pénal
Le droit de la preuve civile a été modifié par le livre 8 du Code civil.
Trois ans après son entrée en vigueur, il a paru opportun de faire le point sur l'évolution de la jurisprudence, parfois inattendue.
Mais la preuve est une matière transversale et ne se réduit pas à la preuve civile. C'est donc l'occasion de revoir la preuve sous différents aspects : en droit social, économique et pénal.
Si certaines matières font l'objet d'examens réguliers (la preuve en droit social notamment), d'autres sont moins étudiées (la preuve en droit économique). Enfin, la preuve en droit pénal fait figure d'électron libre dans cette énumération, vu ses grandes spécificités par rapport à la preuve civile.
Les praticiens pourront donc trouver dans cet ouvrage des éléments relatifs à la preuve dans chacune de leurs spécialités.
Caractéristiques
Livraison à la Martinique
Notre priorité est votre satisfaction et nous mettons tout en œuvre pour vous apporter un service irréprochable.
|
Grâce à sa logistique ultra-performante, grâce à ses partenaires locaux, Isleden apporte votre commande directement chez vous ou dans votre boîte aux lettres si vous n'êtes pas là.
Si la valeur est importante, le colis sera remis contre signature. En cas d'absence, si votre colis est trop volumineux, il sera mis en instance dans votre bureau de Poste le plus proche.
Commandez depuis votre canapé et faites vous livrer à domicile. C'est aussi simple que ça !
|
Chaque jour, Isleden ajoute à son catalogue de nouveaux fournisseurs et des milliers de produits. Revenez régulièrement pour trouver la perle rare.
Dès la commande passée, nous mettons tout en œuvre afin de réduire le temps de livraison. Nos transporteurs et partenaires locaux font le maximum pour vous apporter rapidement votre commande, dans les meilleures conditions.
Que vous commandiez un téléphone mobile, une perceuse ou un ordinateur portable, nous attachons une grande importance à ce que vous profitiez rapidement de votre achat.
|
Fini la galère des achats sur les sites qui ne livrent pas directement, rapatriés comme on peut, sans retour possible ni SAV, et parfois avec une ardoise à l'arrivée qu'on avait pas prévu.
Chez Isleden il n'y a pas de taxes ni de frais de douane. Nos prix sont tout compris et vous n'avez rien à payer à l'arrivée. Vous avez la possibilité de nous retourner votre produit sous 14 jours et le SAV est bien sûr pris en charge.
Tous nos produits sont garantis et bénéficient du service premium Isleden. en cas de panne, le formulaire disponible sur le site permet faciemnt d'enregistrer son SAV qui sera alors traité dans les meilleurs délais.