Fiscalité des personnes physiques
Format BrochéAuteur : Fatima Chaouche, Joëlle Lyaudet
Description
Remerciements des auteurs
Note aux lecteurs
Liste des abréviations
Introduction
Plan de l'ouvrage
Partie 1 Notions fiscales de base
Chapitre 1 Introduction au droit fiscal luxembourgeois
Chapitre 2 La résidence fiscale
Chapitre 3 L'imposition collective
Partie 2 La matière imposable
Titre 1 Les catégories de revenus
Chapitre introductif La détermination des revenus nets
Chapitre 1 Le bénéfice commercial
Chapitre 2 Le bénéfice agricole et forestier
Chapitre 3 Le bénéfice provenant de l'exercice d'une profession libérale
Chapitre 4 Le revenu provenant d'une occupation salariée
Chapitre 5 Le revenu résultant de pensions ou de rentes
Chapitre 6 Le revenu de capitaux mobiliers
Chapitre 7 Le revenu de la location de biens
Chapitre 8 Les revenus divers
Chapitre 9 Les revenus de substitution
Titre 2 Le calcul de la base imposable
Chapitre 1 Les dépenses spéciales
Chapitre 2 Les abattements du fait de charges extraordinaires
Chapitre 3 Les abattements tarifaires
Partie 3 Calcul et liquidation de l'impôt
Chapitre 1 Le barème de l'impôt sur le revenu
Chapitre 2 Les classes d'impôt
Chapitre 3 Le régime des revenus extraordinaires
Chapitre 4 Les crédits d'impôt
Chapitre 5 La liquidation de l'impôt
Partie 4 Éléments de procédure
Chapitre 1 Obligations et options déclaratives
Chapitre 2 Le contrôle de la déclaration fiscale
Chapitre 3 Le bulletin de l'impôt sur le revenu
Chapitre 4 Le recouvrement de l'impôt
Chapitre 5 La remise gracieuse
Partie 5 Le contentieux
Chapitre 1 Le recours précontentieux
Chapitre 2 Le contentieux de l'impôt
Partie 6 Aspects internationaux
Chapitre 1 Droit d'imposition des revenus dans un contexte international
Chapitre 2 Mécanismes d'imposition des revenus étrangers des contribuables résidents
Chapitre 3 Mécanismes d'imposition des revenus internes des contribuables non résidents
Chapitre 4 Éléments de coopération internationale
Annexes
Index
Caractéristiques
Caractéristiques
- Format
- Broché
- Collection
- Vademecum
- Date de parution
- 08/06/2023
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