Les associations sans but lucratif
Format BrochéAuteur : Michel Coipel, Michel Davagle, Vincent Sepulchre
Description
TITRE I. PRÉSENTATION DE L'ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
TITRE II. MEMBRES DE L'ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
TITRE III. CONSTITUTION DE L'ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
TITRE IV PRINCIPAUX ÉLÉMENTS D'IDENTIFICATION DE L'ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
TITRE V RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR
TITRE VI LES PROLONGEMENTS QUE CONNAISSENT CERTAINES CONDITIONS DE CONSTITUTION EN COURS DE VIE SOCIALE
TITRE VII ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
TITRE VIII. ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
TITRE IX. ANNULATION DES DÉCISIONS IRRÉGULIÈRES DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE OU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
TITRE X. RÈGLES COMPTABLES, BUDGET ET CONTRÔLE DES COMPTES DANS LES ASBL
TITRE XI. LA RESPONSABILITÉ DE ET DANS L'ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
TITRE XII. FINANCEMENT DES ASBL PAR DES LIBÉRALITÉS
TITRE XIII. DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
TITRE XIV. LIQUIDATION DE L'ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF
TITRE XV. MUTATIONS AFFECTANT DE MANIÈRE SUBSTANTIELLE L'ASBL
TITRE XVI. ASBL DANS LESQUELLES SONT PRÉSENTS LES POUVOIRS PUBLICS
TITRE XVII. ASSOCIATIONS SANS BUT LUCRATIF ÉTRANGÈRES
TITRE XVIII. ASPECTS FISCAUX DES ASBL
Caractéristiques
Caractéristiques
- Format
- Broché
- Collection
- Tiré à part du Répertoire Notarial
- Date de parution
- 14/11/2017
Livraison à la Martinique
Notre priorité est votre satisfaction et nous mettons tout en œuvre pour vous apporter un service irréprochable.
|
Grâce à sa logistique ultra-performante, grâce à ses partenaires locaux, Isleden apporte votre commande directement chez vous ou dans votre boîte aux lettres si vous n'êtes pas là.
Si la valeur est importante, le colis sera remis contre signature. En cas d'absence, si votre colis est trop volumineux, il sera mis en instance dans votre bureau de Poste le plus proche.
Commandez depuis votre canapé et faites vous livrer à domicile. C'est aussi simple que ça !
|
Chaque jour, Isleden ajoute à son catalogue de nouveaux fournisseurs et des milliers de produits. Revenez régulièrement pour trouver la perle rare.
Dès la commande passée, nous mettons tout en œuvre afin de réduire le temps de livraison. Nos transporteurs et partenaires locaux font le maximum pour vous apporter rapidement votre commande, dans les meilleures conditions.
Que vous commandiez un téléphone mobile, une perceuse ou un ordinateur portable, nous attachons une grande importance à ce que vous profitiez rapidement de votre achat.
|
Fini la galère des achats sur les sites qui ne livrent pas directement, rapatriés comme on peut, sans retour possible ni SAV, et parfois avec une ardoise à l'arrivée qu'on avait pas prévu.
Chez Isleden il n'y a pas de taxes ni de frais de douane. Nos prix sont tout compris et vous n'avez rien à payer à l'arrivée. Vous avez la possibilité de nous retourner votre produit sous 14 jours et le SAV est bien sûr pris en charge.
Tous nos produits sont garantis et bénéficient du service premium Isleden. en cas de panne, le formulaire disponible sur le site permet faciemnt d'enregistrer son SAV qui sera alors traité dans les meilleurs délais.