Traité de droit congolais des hydrocarbures - T01 Généralités, cadre légal et protection de l'enviro
Format BrochéAuteur : Declerc Mavinga Ndangi, Joseph Nzau Matuta
Description
Préface
Avant-propos
Sigles et abréviations
Introduction
Première partie Considérations théoriques et cadre juridique des activités d'hydrocarbures
Chapitre&ensp1. Considérations théoriques sur les hydrocarbures en République démocratique du Congo
Chapitre&ensp2. Cas particulier des hydrocarbures du plateau continental dans le bassin côtier
Chapitre&ensp3. Cadre juridique des activités d'hydrocarbures
Deuxième partie Conditions d'obtention des droits et d'exercice des activités d'hydrocarbures
Chapitre&ensp1. Conditions relatives aux activités de l'amont pétrolier
Chapitre&ensp2. Conditions relatives aux activités de l'aval pétrolier et gazier
Troisième partie Dispositions relatives à la protection de l'environnement, du patrimoine culturel, de la sécurité et de l'hygiène dans les activités d'hydrocarbures
Chapitre&ensp1. Principes généraux de protection de l'environnement applicables dans l'industrie pétrolière en rdc
Chapitre&ensp2. Protection de l'environnement et du patrimoine culturel suivant la loi sur les hydrocarbures
Chapitre&ensp3. Règles relatives à la sécurité et à l'hygiène
Index alphabétique
Bibliographie
Caractéristiques
Caractéristiques
- Format
- Broché
- Date de parution
- 31/03/2022
Livraison à la Martinique
Notre priorité est votre satisfaction et nous mettons tout en œuvre pour vous apporter un service irréprochable.
|
|
|
Grâce à sa logistique ultra-performante, grâce à ses partenaires locaux, Isleden apporte votre commande directement chez vous ou dans votre boîte aux lettres si vous n'êtes pas là.
Si la valeur est importante, le colis sera remis contre signature. En cas d'absence, si votre colis est trop volumineux, il sera mis en instance dans votre bureau de Poste le plus proche.
Commandez depuis votre canapé et faites vous livrer à domicile. C'est aussi simple que ça !
 |
|
Chaque jour, Isleden ajoute à son catalogue de nouveaux fournisseurs et des milliers de produits. Revenez régulièrement pour trouver la perle rare.
Dès la commande passée, nous mettons tout en œuvre afin de réduire le temps de livraison. Nos transporteurs et partenaires locaux font le maximum pour vous apporter rapidement votre commande, dans les meilleures conditions.
Que vous commandiez un téléphone mobile, une perceuse ou un ordinateur portable, nous attachons une grande importance à ce que vous profitiez rapidement de votre achat.
 |
|
Fini la galère des achats sur les sites qui ne livrent pas directement, rapatriés comme on peut, sans retour possible ni SAV, et parfois avec une ardoise à l'arrivée qu'on avait pas prévu.
Chez Isleden il n'y a pas de taxes ni de frais de douane. Nos prix sont tout compris et vous n'avez rien à payer à l'arrivée. Vous avez la possibilité de nous retourner votre produit sous 14 jours et le SAV est bien sûr pris en charge.
Tous nos produits sont garantis et bénéficient du service premium Isleden. en cas de panne, le formulaire disponible sur le site permet faciemnt d'enregistrer son SAV qui sera alors traité dans les meilleurs délais.